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Quelles taxes pour les abris de piscine en 2023 ?

Vous avez réalisé votre rêve ; installer une piscine dans votre jardin. Idéale pour profiter des beaux jours et des vacances, se détendre seul ou s’amuser en famille, la piscine est un investissement important, destiné à apporter beaucoup de bonheur à un foyer. Mais, pour que le rêve se poursuive avant et après l’été, il faut penser à l’installation d’un abri. Celui-ci protégera l’eau de la pollution extérieure, et garantira confort et sécurité. Cependant, certaines taxes peuvent s’appliquer à votre abri, nous vous expliquons. 

La taxe d’aménagement : les règles en 2023

La taxe d’aménagement est la première taxe à laquelle vous pouvez être soumis en installant un abri au-dessus de votre piscine. 

Qu’est-ce que la taxe d’aménagement ? 

La taxe d’aménagement s’applique à tous les travaux d’aménagement, mais également de constructions, d’agrandissements ou de diverses installations qui nécessitent, pour leur bonne élaboration, l’autorisation d’urbanisme. Cette autorisation peut concerner un permis de construire ou d’aménager, ainsi qu’une déclaration préalable. 

La taxe d’aménagement s’applique automatiquement à partir du moment où une surface est créée, mais il existe certaines conditions : 

  • la surface créée doit être couverte et délimitée par des murs
  • la surface doit faire 5 mètres carré minimum
  • les plafonds de la surface doivent atteindre une hauteur de 1,80 mètre minimum

Si votre construction ou votre aménagement ne remplit pas ces conditions, alors la taxe d’aménagement ne s’appliquera pas. Néanmoins, si vous remplissez ces conditions, alors vous devrez payer le montant de votre taxe durant l’année de construction. Rassurez-vous, elle ne se règle qu’une seule fois.

Comment calculer la taxe d’aménagement ? 

Concernant les abris de piscine Abrisud par exemple, ceux étant plats, bas ou mi-hauts ne sont pas concernés par la taxe, cependant, pour les autres modèles, le calcul est simple. Pour rappel, Abrisud fabrique des abris de piscine répondant aux normes en vigueur, mais cela n’empêche pas les taxes. Voici le calcul.

Vous devez multiplier la superficie de votre abri par la valeur forfaitaire par m² actualisée chaque année. Cette valeur diffère en fonction des régions, de plus, elle dépend du plan local d’urbanisme et de l’abri de piscine en question. 

Pour calculer correctement sa taxe, et ne pas se tromper dans les chiffres, il est fortement recommandé de se rapprocher des services fiscaux, vous pouvez soit vous diriger vers ceux de vos communes, ou vers ceux de votre pisciniste. Certains propriétaires ne sont pas obligés de payer cette taxe, selon les règles de la commune.

Le but de cette taxe d’aménagement est de participer aux différents financements de la commune, notamment les équipements publics ou encore des différents espaces naturels.

En 2023, il convient de la calculer correctement et de la payer dès que possible. Mais, ces taxes évoluent et augmentent fréquemment, elles sont réévaluées chaque début d’année. Ainsi, pour cette nouvelle année, la valeur forfaitaire par m² est évaluée à 1 004 euros en Île-de-France, et 886 euros hors Île-de-France.

La taxe foncière ou la taxe d’habitation 

La taxe foncière ou la taxe d’habitation peuvent également être modifiées dans certaines circonstances, à cause de votre abri de piscine.

Que représentent ces taxes ? 

La taxe foncière est une taxe appliquée aux propriétaires de logements, maisons ou appartements, qu’ils soient habités ou non, mais aussi aux propriétaires de dépendances ou de parkings. 

La taxe d’habitation, quant à elle, concerne uniquement les maisons ou les appartements occupés par une personne ou un foyer, sans en être propriétaire, cela s’applique donc aux locataires de logements.

Ces taxes doivent être réglées chaque année, et, à priori, un abri en jardin ne modifie pas le montant de ces dernières.

Les cas ou l’abri de piscine joue un rôle dans ces taxes 

Il existe un cas précis où la taxe foncière ou celle d’habitation peut voir son montant être modifiée. Il s’agit de la situation ou l’abri, supérieur à 5 m² et ayant une hauteur minimale de 1,80 m² se trouve contre la maison. 

En effet, en étant contre l’un des murs de la maison, et de ce fait directement adossé, l’abri de piscine peut être considéré comme une pièce supplémentaire, au même titre qu’une véranda ou qu’une extension. Sa superficie sera alors calculée dans la superficie totale de la maison, venant augmenter les montants de ces taxes. 

Dans tous les cas, la construction d’une piscine, ainsi que les aménagements faits autours doivent être particulièrement bien réfléchis, de tels changements impliquent forcément des répercussions. Pour ne pas se retrouver dépourvu, nous vous conseillons de vous rapprocher de votre mairie ou de professionnels.